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CGV Mentions légales

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01. INFORMATION ÉDITEUR

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Le présent site est édité par Madame Cécile Boccara, artisan joaillier, immatriculé au RCS de Paris au numéro 390 956 390 dont l’établissement principal est situé au 8 passage du Grand Cerf, 750012 Paris et ayant comme numéro de TVA intracommunautaire FR21 390 965 390 00037.

Téléphone: +33 (0)1 42 33 28 89
Adresse email : info@cecileboccara.com


02. LA DIRECTRICE DE LA PUBLICATION DU SITE EST
Cecile Boccara

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03. SITE INTERNET
Conception - Direction Artistique - HTML intégration - Développement - Backoffice

Agence Bulle Rouge
Agence de communication pour les Métiers d'Art et le Secteur du Luxe
www.bullerouge.com

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04. GESTION DE PROJET
Libérer du temps pour le restituer à la création

Agent d'Artisans
www.agentdartisans.com

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05. PHOTOGRAPHE

Photos des objets : Nicolas Scordia
www.nicolascordia.com

Photos du lookbook : Mia Dabrowski
www.miadabrowski.com

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06. HÉBERGEMENT DU SITE
L'hébergement du site est assuré par la société OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France

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07. PROPRIÉTÉ DU SITE
Le présent site www.cecileboccara.com (le Site) est la propriété de CECILE BOCCARA, au inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro RCS Paris A 390 965 390 dont le siège social est situé 8 passage du Grand Cerf, 75002 Paris - France.

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08. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de l’Atelier CECILE BOCCARA et de Madame Cécile Boccara, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Les auteurs du site se sont efforcés de retrouver tous les auteurs des photographies reproduites. En dépit de leurs efforts, certains auteurs n’ont pu être retrouvés. Si vous êtes l’auteur d’une des photographies reproduites sur le site, contactez-nous info@cecileboccara.com et nous vous rétablirons aussitôt dans vos droits.

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09. LOGO ET MARQUE CECILE BOCCARA
Le logo et la marque CECILE BOCCARA est la propriété unique de Madame Cécile Boccara.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite

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10. LICENCE D'UTILISATION DU CONTENU DU SITE WWW.CECILEBOCCARA.COM
Du seul fait de sa connexion au site www.cecileboccara.com, l'utilisateur reconnaît accepter de l’atelier CECILE BOCCARA et de Madame Cécile Boccara une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.

- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.

- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société CECILE BOCCARA et de Madame Cécile Boccara. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : info@cecileboccara.com

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11. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
DROIT D’ACCES ET DE RECTIFICATION
La société CECILE BOCCARA s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent que vous pouvez exercer en nous adressant un courrier à l'adresse suivante :

CECILE BOCCARA
8 passage du Grand Cerf
75002 Paris
France

ou un e-mail : info@cecileboccara.com

Pour plus d’information à ce sujet, voir nos Condition Générales de Vente http://www.cecileboccara.com/fr/cgv-298.html
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12. MAINTENANCE DU SITE
La société Bulle Rouge, société anonyme simplifiée, au capital de 1000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro 529 939 068, dont le siège social est situé 9 rue Anatole de la Forge 75017 Paris - France, représentée par Messieurs Nicolas DUGUET et Stéphane BALCAEN, en qualité de Directeurs associés, assurent avec Madame Cécile Boccara la réalisation, l'intégration et la maintenance du site www.cecileboccara.com.

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13. AUTORISATION DE REPRODUCTION DE CONTENUS SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE
- Pour mettre en place un lien avec le site XXX : XXX,
- Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site www.cecileboccara.com

Adresser votre demande par courrier à :

CECILE BOCCARA
8 passage du Grand Cerf
75002 Paris
France

ou un e-mail : info@cecileboccara.com

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.